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28ème Division Eurélienne d'Airsoft » Généralités » La 28ème Division Eurélienne d'Airsoft » Règlement interieur

Règlement interieur

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1 Règlement interieur le Sam 28 Fév - 9:31

gil28

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Knight of the round table
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Article 1 - Membres
 
L'association ne comprend que des membres actifs. Ces derniers, quels qu'ils soient, peuvent pratiquer l'activité et sont associés aux projets de l'association. Chaque membre actif possède un droit de vote pour élire le Conseil d'Administration et représente une voix quel que soit son statut.
En cas d'égalité lors d'un vote, la voix du président est prépondérante.
Les membres peuvent proposer des projets et les mener à bien avec l'accord préalable du Conseil d'Administration.
L'association dispose de répliques qu'elle peut prêter exceptionnellement à ses membres équipés en cas de défaillance de leur matériel.
 
 
Article 2 - Adhésion - Cotisation
 
Pour être adhérent, et après présentation d'une pièce d'identité, un bulletin d'adhésion doit être rempli et la cotisation doit être acquittée, le montant de la cotisation est établi par le Conseil d'Administration.
Les cotisations sont dues pour une année courant du 1er septembre au 31 août de l'année suivante, même si l'adhésion intervient en cours d'année.
Chaque adhérent s'engage à respecter les statuts, le règlement intérieur de l'association et le code de conduite inhérent à la pratique de cette activité, dont une copie lui sera fournie sur simple demande. Mention en sera faite sur le bulletin d'adhésion.
 
Pour adhérer :
 
La personne doit satisfaire aux exigences décrites dans les statuts Article 6 ainsi qu'à celles décrites dans l'article 4-1 du présent règlement intérieur. Par ailleurs, le bureau se donne toute l'attitude pour refuser ou accepter une candidature, sans avoir à donner de raison à l’intéressé.
 
Le droit d'adhésion dont elle doit s'acquitter est de 30 € pour l'année complète.
 
Les joueurs occasionnels :
L'utilisation de billes bio est obligatoire.
Ils doivent satisfaire aux exigences décrites dans les statuts.
 
Les frais de participation dont ils doivent s'acquitter en fonction de leurs équipements sont les suivants :
 
Joueurs non équipés 2 formules :
 
Prêt d'une réplique type AEG ou Spring + GBB avec gaz et billes sans restriction (dans la limite du raisonnable) avec "assurance casse" = 25€ la journée.

Prêt d'une réplique type GBB seule avec billes et gaz sans restriction (dans la limite du raisonnable) hors "assurance casse" = 15€ la journée (règlement de la casse à l'amiable selon l'ampleur)

Prêt d'une réplique type AEG ou Spring seule avec billes sans restriction (dans la limite du raisonnable) hors "assurance casse" = 15€ la journée (règlement de la casse à l'amiable selon l'ampleur)
 
Dans les deux cas, l'assurance (des personnes) de l'association est incluse.
 
Joueurs équipés :

L'utilisation de billes bio est obligatoire.
Ils doivent s'acquitter de 5 €, somme correspondant à l'assurance souscrite par l'association.
 
 
Article 3 - Assurance
 
            1 - Responsabilité civile Association :

La 28° DEA souscrit un contrat d'assurance couvrant sa responsabilité civile et juridique. L'assurance de l'association couvre les dommages corporels de ses membres adhérents et associés si un accident survient lors d'une partie qui ne soit pas le fait d'une tierce personne, dans le cas contraire c'est la responsabilité civile de cette personne qui couvrira le joueur lésé (voir en 2). Les répliques et autre accessoires ne sont en aucun cas couverts.
 
            2 - Responsabilité civile membres :

Chaque participant aux activités de l'association, qu'il soit membre régulier ou occasionnel, doit disposer d'une responsabilité civile personnelle, généralement inclue dans le contrat "multirisque habitation", pour couvrir les dommages provoqués par un non-respect des règles et usages de l'activité Airsoft ou par un acte grave, voire délibéré.
Il pourra souscrire auprès de son assureur, à titre personnel, un contrat "individuel accident" s'il souhaite couvrir ses propres dommages.
 
Si une partie est organisée par un membre du Bureau, sans l'aval des autres membres du Bureau et que celle ci n'est pas implicitement indiquée sur le forum au moins une semaine à l'avance, cette dernière sera considérée comme illégale aux yeux de l'association, les joueurs présents à une telle partie ne disposeront donc d'aucune couverture de la part de l'Association.


Article 4 - Equipements et règles de sécurité
 
            1 - Equipements :

Sera exigé, une protection oculaire validée par le(s) organisme(s) compétent(s) et adaptée à l'activité (à la discrétion des membres du Bureau en cas de litige)
 
Sera très vivement conseillé, des chaussures montantes, type rangers ou chaussures de randonnée. En aucun cas l’association ne saurait être attaquée pour non-respect de cette règle en cas d’accident. Des vêtements solides et éprouvés pour une activité en extérieur couvrant les jambes et si possible les bras.
 
Seront conseillées, une protection oculaire type "masque intégral" de Paint-ball ou Airsoft, une protection de tête type casquette/bonnet/casque/bonnie hat et une paire de gants adaptés.
 
Sera toléré, une protection oculaire validée de type "lunettes de protection balistique", sous réserve que cette dernière dispose de protections latérales.
Une protection oculaire de type grillagée, celle-ci pourra être testée avant partie, de manière à s'assurer de sa solidité par les membres du bureau.
 
Sera interdit pour des raisons de sécurité, toute protection non homologuée (lunettes de laboratoire, lunettes de ski, de plongée, de soudeur, ...).
 
            2 - Règles de sécurité :
 
 - Sur le terrain de jeu, dans la zone neutre et dans l’éventuelle zone "chrony" ou la zone technique, le port d’une protection oculaire sérieuse et reconnue comme telle est obligatoire.
 
 - Il est strictement interdit d’enlever le masque même dans la zone neutre en cours de partie.
 
 - Une réplique doit TOUJOURS être considérée comme chargée, armée et prête à tirer, quel que soit son état ou ce qu’il est supposé être.
 
 - En dehors des zones de jeu ou dès la fin d'une partie, la réplique devra toujours être canon dirigé vers le sol et sécurité engagée, jamais à l’horizontale, le bureau se réserve le droit de vérifier l'état de toute réplique visible.
 
 - En dehors des zones de jeu, l’index doit rester contre le flanc de la réplique ou sous le pontet, mais jamais sur la détente.
 
 - Il est fait appel au bon sens des joueurs quant aux distances de sécurité : tout engagement à une distance inférieur à 5 mètres est prohibé, le "out psycho" est vivement recommandé. Voir Règles de sécurité.
 
 - Il est strictement interdit de tirer de ou dans la zone de repos ou la zone neutre, à vide ou non, et de quelque manière que ce soit.
 
 
Article 5 - Activités sportives
 
La pratique de l'activité "airsoft" ne pourra se faire qu'en étant membre régulier de l'association 28° DEA ou membre occasionnel et s'étant affranchit de la cotisation.
Pour promouvoir son activité, l'association pourra inviter des personnes extérieures a participer à ses activités.
Les activités sportives seront pratiquées sur les terrains mis à la disposition de l'association avec au moins un membre du Bureau, et selon le planning proposé par l'Association.
Tout problème sur le matériel de l'association devra être communiqué le plus tôt possible a un membre du bureau. De la même manière, les problèmes physiques ou autre devront être signalés au plus tôt à l'un des membres du bureau de l'Association.
 
 
Article 6 - Radiation des adhérents - Démission
 
Voir Article 8 dans Statut de la 28°DEA :

Article 8 :

La qualité de membre se perd dans les cas suivants :
- Décès
- Démission, qui doit être adressée par écrit au bureau
- Détournement des biens, des moyens ou du nom de l'association à des fins personnelles
- Agissements dangereux contre soi ou contre un tiers
- Non-respect grave ou répété du règlement intérieur
 
 
 
Article 7 - Approbation et modifications du règlement intérieur
 
Le règlement est établi et modifié par l'Assemblée Générale. Le règlement intérieur à la même force obligatoire pour les membres que les statuts. Ce règlement intérieur doit être porté à la connaissance de tous les membres adhérents de l'association. Une signature de chacun des membres adhérents attestera qu'il en a pris connaissance.
 
 
Article 8 - Composition de l'AG et droits de vote
 
Elle comprend tous les membres de l’association. Toutes les voix ont la même valeur.
Les votes ont lieu en un tour, à la majorité relative. En cas d'égalité, la décision des membres du bureau sera prépondérante.
Les votes de l’assemblée générale portant sur des personnes ont lieu à bulletin secret.
Les décisions prises obligent tous les adhérents, même les absents.
 
 
Article 9 - Limitations et interdictions
 
            1 - Puissance :
 
Pour des raisons évidentes de sécurité et de plaisir réciproque de jeu, l'association a pour règles les puissances suivantes.
 
Les puissances sont converties en vitesse afin de faciliter la mesure, elles sont toutes exprimées pour une bille de 6 mm de 0,20 grammes.
Les distances exprimées ci-dessous sont les distances minimum à respecter OBLIGATOIREMENT.
Toute infraction sera suivie d'un rappel aux règles voire exclusion si récidive.

GBB/AEP < 300 FPS = 5 mètres tir GILET/jambes/pied !
GBB/AEP < 350 FPS = 10 mètres
AEG/GBBR/HPA/Polarstar <= 350 FPS = 10 mètres
AEG/GBBR/HPA/Polarstar <= 400 FPS = 15 mètres
BOLT Only <= 450 FPS = 20 mètres

Toute réplique dépassant un seuil peu importe son format sera soumise aux distances de sécurité de sa puissance.
Exemple : un GBB à 400 FPS sera en semi et soumit à une distance minimum de 15 mètres.

Interdiction de toute réplique dépassant 2 Joules (= 465 FPS).
 
A tout moment, le bureau pourra vérifier la puissance des répliques utilisées par les joueurs et réciproquement.
 
            2- Pyrotechnie :

Pour des raisons de sécurité et par respect des terrains qui nous sont prêtés, il est strictement interdit d'amener, de modifier, et à plus forte raison d'utiliser un quelconque dispositif pyrotechnique.
Seul le Bureau pourra, à l'occasion, distribuer de tels artifices pour renforcer l'intérêt d'un scénario.
 
            3 - Interdictions d'ordre légal :

 - Seuls les lasers de classe II ou I seront acceptés en partie; en effet, la vente et l'utilisation de lasers de classe III ou IV sont strictement réglementés par la loi française.
 - Il est interdit d'exhiber et d'utiliser lors d'une partie une quelconque arme ou objet tranchant. Sont tolérés les répliques de couteaux ou de baillonnettes dès lors que la lame est en plastique non rigide.
 - Il est interdit de porter en public des grades ou uniformes encore en service en France et pouvant créer la confusion auprès du public, ces tenues seront tolérées en partie sur terrain privé, comme le prévoit la législation.
 
            Annexes légales :

Pyrotechnie : voir le décret n° 90-897 du 1er octobre 1990
Joueurs mineurs : voir le décret n°99-240 du 24 mars 1999
Interdictions liées aux armes : voir le decret n°95-589 du 6 MAI 1995
Puissances des répliques : voir le décret 95-589 06 mai 1995
Port de grades, d'uniformes en usage ou ostentatoires : voir les articles 433-15, 433-14, R643-1, R645-1 du code pénal.

2 Re: Règlement interieur le Sam 27 Sep - 15:15

Chonk

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Homme de tout les Vices
Homme de tout les Vices


Image représentant la zone dite "fougère".
En marron le fossé et en vert la zone "fougère".

3 Re: Règlement interieur le Mar 4 Aoû - 18:49

Chonk

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Homme de tout les Vices
Homme de tout les Vices
Ajout d'un dessin échelle 1:5000000 pour expliquer un peu mieux la zone fougère.

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